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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DALIVAL
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B10
Marque renouvelée - Marque en vigueur

B10
DALIVAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3760644
Date de dépôt :
16/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/08/2030
B10 de DALIVAL

Présentation de la marque B10

Déposée le 16 août 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DALIVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « B10 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DALIVAL domicilié(e) 2 RUE DE PLAISANCE, CHÂTEAU DE NOUE, 02600 VILLERS-COTTERÊTS - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 095 851 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme ARCE TORRECILLA Maria Luisa domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade, 75008 PARIS - France.

La marque B10 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3760644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque B10 arrivera à expiration en date du 16 août 2030.

DALIVAL a également déposé les autres marques suivantes : PINKGOLD , GALILEE , BEAUMONT , CHANTELOUP , HILLWELL , ALTESS , CAMEO , DALIVAL , AMELIA , CHOUPETTE


DALIVAL, Société par actions simplifiée - 2 RUE DE PLAISANCE, CHÂTEAU DE NOUE, 02600 VILLERS-COTTERÊTS - France - SIREN 786095851


JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme ARCE TORRECILLA Maria Luisa - 32 Rue de l'Arcade, 75008 PARIS - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement avec modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Inscription le 11 février 2019 - Changement de nom, de dénomination n°748696 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-11

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2020 n°2753568 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-07-06

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, à savoir arbres (végétaux), troncs d'arbres, arbustes, arbres fruitiers et porte-greffes, plants (à l'exception des plants de maïs), greffons (à l'exception des greffons de maïs), écussons et boutures de plantes (à l'exception des écussons et boutures de maïs) ; fruits et légumes frais ; semences (à l'exception des semences de maïs), plantes (à l'exception du maïs) et fleurs naturelles.